Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Soleil de Claire
Monsieur Philippe RAMBIER
Madame Anne RAMBIER

Numéro de dépôt :
4558513
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
Le Soleil de Claire de Philippe RAMBIER

Présentation de la marque Le Soleil de Claire

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par monsieur Philippe RAMBIER et madame Anne RAMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Soleil de Claire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Philippe RAMBIER domicilié(e) 13 RUE DE LA BRECHE - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France et madame Anne RAMBIER domicilié(e) 7A rue des Afferages - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne RAMBIER domicilié(e) 7A RUE DES AFFERAGES - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

La marque Le Soleil de Claire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Soleil de Claire arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

Philippe RAMBIER a également déposé les autres marques suivantes : La Belle Rencontre , ...Printemps de Claire ... , MAS FEUILLADE , Mr. & Mme. Cépage , LES 3 ELEGANTES BY 3 FILLES , Les Songes de Pierre , les 3 élégantes by les 3 filles , La Bonne idée , LE PLAISIR DES FILLES , TERRES DES AINES BOIS SAINT-JEAN


Monsieur Philippe RAMBIER - 13 RUE DE LA BRECHE - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France

Madame Anne RAMBIER - 7A rue des Afferages - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Madame Anne RAMBIER - 7A RUE DES AFFERAGES - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Republication pour erratum - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.